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ET SCIENTIFIQUE DE SOISSONS
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Dossier(s) sélectionné :

Dossier : 79 - Soissons.
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Dossier : 79 - 4



Juridiction consulaire de Soissons.

 1 - Procédure intentée contre Simonet et Tiercelin par Jean-Joseph Blangy, Nicolas Guignet, Louis Rivelard, François et Jean Pépin, tous marchands voituriers par terre du Hainaut. 2 feuillets 18,5 x 24,5 et 1 feuillet 12 x 18,5. Timbres de la Généralité de Soissons. 2 novembre 1758.

 2 - Document du 9 avril 1753. 2 feuillets 18,5 x 24. Timbres de la Généralité de Soissons. 9 avril 1753.

 3 - Instance entre Gilles Grammet, marchand marinier, de Soissons, et Poisdeleu, de Chavonne. 2 feuillets 18,5 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 14 août 1699.

 4 - Lettre de provision pour Pierre Bouchel, granitier. 1 feuillets 18,5 x 24,5. Timbre de la Généralité de Soissons. 5 mars 1693.

 5 - Document concernant l'affaire Grammet-Poisdeleu. 2 feuillets 19 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 13 août 1699.

 6 - Procuration donnée à Pierre Jeannard, laboureur à Mondau, par Margueritte Le Boeuf, sa femme, dans le procès intenté par Pierre Laurent, marchand, de Nogent-l'Artaud. 2 feuillets 18,5 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 21 décembre 1757.

 7 - Assignations de Jean Paris, marchand de bois, de Coincy, et de Jean-Baptiste Déhu, voiturier par terre, de Coincy.4 feuillets 18 x 24. Timbres de la Généralité de Soissons. 28 septembre 1758.

 8 - Instance François Thomas. 2 feuillets 18,5 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 3 octobre 1759.

 9 - Caution constituée par Marie Graverie, femme de Louis Tondu, marchand corroyeur à Meaux envers Duval, tanneur à Montmirail. 1 feuillet 18,5 x 24.Timbre de la Généralité de Paris. 16 mars 1758.

 10 - Requête d'Antoine Delamarre, pelletier, sur une vente à Jean-Baptiste Chomier, apothicaire. 1 feuillet 18 x 24. 9 juillet 1759.

 11 - Instance Nicolas Branché. 1 feuillet 18,5 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 27 juin 1758.

 12 - Instance Coheudet l'aisné. 2 feuillets 18 x 24,5. Timbre de la Généralité de Soissons. 17 novembre 1758.

 13 - Instance Jean Delessard. 2 feuillets 18,5 x 24,5. Timbre de la Généralité de Paris. 13 décembre 1758.

 14 - Instance Michel Barbier, aubergiste à Anizy-le-Château, contre Marie-Aimé Laurent, veuve d'Étienne Le Roy, tonnelier à Bucy. 1 feuillet 19 x 24,5. Timbre de la Généralité de Soissons. 21 septembre 1758.

 15 - Lettre adressée à M. de Silloy, de Silly. 2 feuillets 18 x 24. 5 août 1758.

 16 - Requête de Richemont aux juges de Soissons. 2 feuillets 18 x 24,5. Timbre de Soissons. 21 septembre 1758.

 17 - Pouvoir donné à Nicolas Viret, huissier royal à Gandelu, par Richemont, d'Amary. 2 feuillets 17 x 21,5. 1 cachet de cire.

 18 - Pouvoir donné à Me Tafel par Germain Arpin. 1 feuillet 17 x 18,5. 1er octobre 1758.

 19 - Lettre à Me Corbilly, notaire à Rebais. 2 feuillets 12 x 18. 27 avenue 1759.

 20 - Requête de Jérôme Leroy. 1 feuillet 12,5 x 18. Timbre de la Généralité de Soissons. 23 novembre 1759.

 21 - Instance Jean-Baptiste Chomier et Antoine Delamarre. 3 feuillets 18 x 24,5 et 2 feuillets 15,5 x 20 du 8 avril 1760. Timbre de la Généralité de Soissons. 15 septembre 1759.

 22 - Revendication de Jean Brayer, de Richebourg. 1 feuillet 18 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 6 mars 1760.

 23 - Suite du précédent. 2 feuillets 18 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 15 mars 1760.

 24 - Requête de Maximilien Bailly, fermier à La Tournelle. 1 feuillet 18 x 24,5.Timbre de la Généralité de Soissons. 11 octobre 1761.

 25 - Autorisation donnée aux officiers de Soissons de faire des inventaires et apposition de scellés. 2 feuillets 18 x 24,5. Timbre de la Généralité de Soissons. 4 juin 1760.

 26 - Même sujet. 6 septembre 1752 et 31 mars 1760. 2 feuillets 18,5 x 25.Timbre de la Généralité de Soissons. 6 septembre 1752.