SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE, HISTORIQUE
ET SCIENTIFIQUE DE SOISSONS
Accueil La Société Archives Bibliothèque Photos Publications Documentation Espace numérisé Histoire locale

Archives historiques
Index par patronyme

 A   B   C   D   E   F 
 G   H   I   J   K   L 
 M   N   O   P   Q   R 
 S   T   U   V   W   X 
 Y   Z 
Dossier(s) sélectionné :

Dossier : 270 - Port de Soissons.
Elément correspondant à l'index :
Dossier : 270 - 2.18




 1 - Agrandissement du quai. Acquisition de la maison Peltier.

 1.1 - Lettre d'expédition de la minute du contrat d'acquisition après approbation par le préfet. 20 x 25. 20 décembre 1822.

 1.2 - Lettre d'expédition de divers documents. 20 x 26. 20 novembre 1822.

 1.3 - Ordonnance du roi du 6 novembre 1822 autorisant la ville à acquérir la maison Peltier. 2 feuillets 20 x 31. 20 novembre 1822.

 1.4 - Acte de vente de la maison Peltier. 2 feuillets 17,5 x 24,5. 29 novembre 1822.

 1.5 - Information de commodo et de incommodo concernant l'acquisition de la maison Peltier. 6 feuillets 18,5 x 28. 22 avril 1822.

 1.6 - Rapport d'expertise de la maison Peltier. 2 feuillets 17,5 x 25. 29 novembre 1821.

 1.7 - Promesse de vente par Louis Claude Peltier, ancien maître marinier et Jeanne Louise Laurendeau, sa femme. 18 x 25. 17 novembre 1821.

 1.8 - Délibération du Conseil municipal du 1er septembre 1820 relative au projet d'agrandissement du port et du prolongement du quai. 2 feuillets 18,5 x 28.

 2 - Agrandissement du port. Acquisition de la maison Ponsart.

 2.1 - Autorisation donnée par le préfet de réunir le Conseil municipal pour l'acquisition des maisons Peltier et Charpentier. 18,5 x 28,5. 6 mars 1822.

 2.2 - Demande du maire d'acquérir les maisons Peltier et Charpentier. 2 feuillets 17 x 21,5. 20 décembre 1821.

 2.3 - Brouillon de lettre au préfet. 2 feuillets 18,5 x 29. Non daté.

 2.4 - Lettre d'expédition de l'acte de vente de la maison de Dame Ponsart, avec approbation, par le préfet. 18,5 x 28,5. 11 octobre 1821.

 2.5 - Lettre d'envoi de l'Ordonnance du roi du 8 août 1821 autorisant la ville à acquérir la maison de Dame Marie-Josèphe Ponsart. 2 feuillets 18,5 x 28. 22 août 1821.

 2.6 - Cote vacante.

 2.7 - Cote vacante.

 2.8 - Brouillon de lettre du sous-préfet au préfet. 2 feuillets 19,5 x 29,5. 12 mai 1821.

 2.9 - Déclaration d'intention de vente par Marie Josèphe Ponsart, épouse divorcée de Jacques François Diart. 17,5 x 24,5. 10 mai 1821.

 2.10 - Mise en place de la procédure de commodo et de incommodo pour l'acquisition de la maison Ponsart (copie). 2 feuillets 20 x 31,5. 10 avril 1821.

 2.11 - Brouillons de la correspondance du sous-préfet à ce sujet. 2 feuillets 18 x 28.

 2.12 - Brouillon de la désignation de M. Delabarre comme expert. 14 x 19. 20 mars 1821.

 2.13 - Promesse de vente par Mme Ponsart. 18 x 24,5. 12 mars 1821.

 2.14 - Procès-verbal de l'information de commodo et incommodo. 6 feuillets 17,5 x 25. 28 avril 1821.

 2.15 - Lettre d'envoi de la désignation de M. Delabarre. 18,5 x 28. 10 avril 1821.

 2.16 - Lettre d'expédition du procès-verbal d'expertise concernant la maison Ponsart. 17 x 21,5. 17 mars 1821.

 2.17 - Rapport d'expertise. 2 feuillets 17,5 x 25. 15 mars 1821.

 2.18 - Nomination de Simon Pierre Victor Bordez, entrepreneur en bâtiment, comme expert. 18,5 x 25. 12 mars 1821.

 2.19 - Brouillon de lettre du sous-préfet au maire. 19 x 29. 9 mars 1821.

 2.20 - Autorisation préfectorale de l'agrandissement du port. 18,5 x 28. 2 mars 1821.

 2.21 - Délibération du Conseil municipal relative au projet d'agrandissement du port et de la prolongation du quai. 4 feuillets 18,5 x 28. 1er septembre 1820.

 2.22 - Nomination d'une commission pour l'emploi des fonds mis en réserve pour continuer les travaux du port. 18,5 x 28. Délibération du 9 août 1820.

 2.23 - Délibération confirmant celle du 1er septembre. 2 feuillets 18,5 x 28. 30 avril 1820.