SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE, HISTORIQUE
ET SCIENTIFIQUE DE SOISSONS
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Dossier(s) sélectionné :

Dossier : 231 - Haras de Braine.
Elément correspondant à l'index :
Dossier : 231 - 17




 1 - Lettre ministérielle (copie) sur le rétablissement des haras. 2 feuillets 18,5 x 25,5. 17 floréal an 9.

 2 - Lettre du Préfet sur l'établissement d'un dépôt d'étalons dans l'ancienne maison religieuse. 2 feuillets 18 x 22,5. 23 juillet 1811.

 3 - Brouillon d'un rapport sur la situation de la ville de Braine. 4 feuillets 19 x 31,5. Non daté.

 4 - Travaux à exécuter dans le local destiné à recevoir le dépôt d'étalons. 2 feuillets 20,5 x 32. 22 août 1814.

 5 - Notification d'une subvention départementale pour les réparations à faire à la maison de Braine. 18,5 x 24. 27 septembre 1814.

 6 - Inventaire des pièces envoyées au Sous-préfet de Soissons. 2 feuillets 20,5 x 32,5. 24 octobre 1814.

 7 - Lettre de la préfecture sur les délais d'adjudication. 18,5 x 24. 7 novembre 1814.

 8 - Lettre de la préfecture sur les résultats de l'adjudication. 18,5 x 24. 27 octobre 1814.

 9 - Procès-verbal de l'adjudication des travaux. 4 feuillets 21 x 30. 8 novembre 1814.

 10 - Soumission de Joseph Bruneteau, entrepreneur. 18 x 25. 15 novembre 1814.

 11 - Soumission de Jean-Baptiste Lebrun, entrepreneur. 17,5 x 25. 18 novembre 1814.

 12 - Soumission de Lebrun, charpentier. 17,5 x 25. 7 novembre 1814.

 13 - Lettre du Préfet signalant la réclamation du curé de Braine contre l'exécution des travaux prévus. 2 feuillets 18,5 x 24,5. 29 novembre 1814.

 14 - Lettre du Préfet réclamant le procès-verbal de l'adjudication. 18 x 28,5. 6 mars 1816.

 15 - Brouillon de la réponse du Sous-préfet. 19,5 x 15. 6 mars 1816.

 16 - Lettre du Préfet signalant la réclamation de la veuve Binard, de Braine, pour le maintien de quelques servitudes. 18 x 25,5. 17 juillet 1818.

 17 - Brouillon de lettre du Sous-préfet demandant des renseignements sur les droits de la veuve Binard. 2 feuillets 19 x 30. 18 juillet 1818.

 18 - Réponse du maire de Braine exposant les titres sur lesquels s'appuie la veuve Binard. 20,5 x 32. 21 juillet 1818.

 19 - Brouillon de la réponse du Sous-préfet au Préfet. 2 feuillets . . . . . . 31 juillet 1818.

 20 - Brouillon de lettre à M. Duroche, architecte, annonçant l'autorisation d'exécuter les travaux pour le haras. 19 x 31. 13 août 1818.

 21 - Lettre d'envoi des documents au Sous-préfet par le Préfet. 18,5 x 26,5. 13 août 1818.