SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE, HISTORIQUE
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Dossier recherché :

Dossier : 1057
Saint-Marc-Girardin. Droit.




 1 -  Essai sur quelques points de législation, par H. Blondeau. Paris, 1850 (450 pages).

 2 -  Jurisprudence administrative. Congrégations religieuses.

 3 -  Droit de plainte en matière de diffamation.

 4 -  Discours de rentrée : Cour Impériale de Paris. 1860, Paris.

 5 -  Affaire de M. le Marquis de Flers, Conseiller à la Cour des Comptes. Plaidoirie de Me Dufaure. Paris, 1862.

 6 -  Plaidoirie pour S.A.R. M. le Duc d'Aumale contre M le Préfet de Police.1863, Paris.

 7 -  Mémoire justificatif de sa conduite dans la cause du frère Léotade, par J. M. Cazeneuve. 1856.

 8 -  De l'institution des auditeurs au Conseil d'Etat. Paris, 1859.

 9 -  Documents relatifs à la Société de Saint Vincent de Paul. Paris, 1862.

 10 -  Discours de M. Raynal. Audience de rentrée. Cour de Cassation : 3-11-1858. Paris.

 11 -  De l'influence morale et matérielle de la contrainte et de la liberté, par F. Passy. Paris, 1855.

 12 -  Mémoire à consulter par les héritiers Pescatore. Paris, 1856.

 13 -  Mémoire à consulter pour S. A. R. Mgr Henry d'Orléans, duc d'Aumale contre M. le Préfet de Police Paris. 1863.