SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE, HISTORIQUE
ET SCIENTIFIQUE DE SOISSONS
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Dossier recherché :

Dossier : 1041
Saint-Marc-Girardin. Droit.




 1 -  Ecole Bossuet. Annuaire 1887-1888. E. Bossuet, 51, rue Madame, Paris (195 pages) .

 2 -  Mémoire sur la statistique au bagne de Toulon : sur le règlement intérieur et sur l'état moral et sanitaire des condamnés, par le docteur Bertrand de Saint Germain (58 pages). 1862.

 3 -  Faculté de droit de Paris : Thèse sur la licence, par Paul Dufour de Neuville (62 pages). 1866.

 4 -  De l'influence du christianisme sur le droit pénal des Romains. Discours de M. Dequeux de Saint-Hilaire, avocat à la Cour Impériale de Paris (51 pages). 23 août 1861.

 5 -  Etude historique et critique, par M. Esquirou de Parieu (184 pages). 1850.

 6 -  Divers dossiers (Affaire Mires).

 6.1  - L'affaire Mires (l'arrestation du banquier Mires). 1861 (29 pages).

 6.2  - Biens de la maison d'Orléans, par Jules Le Berquier, Avocat à la Cour (35 pages), 1852.

 6.3  - De la réforme des Lois criminelles au 18e siècle, par Albert Gigot (31 pages).

 6.4  - Procès verbaux des délibérations de la commission instituée par l'arrêté du 8 février 1844.

 6.5  - Dispositions relatives aux Caisses d'Epargne, 1845 (92 pages).

 6.6  - Rapport sur les prisons de la Prusse, sur le régime de quelques prisons de l'Espagne, de l'Angleterre, de l'Allemagne et de Turquie (84 pages). 1843.

 7 -  Projet de pénitencier, par Harou-Romain, architecte du département du Calvados. 1840.

 8 -  Cour de Cassation : Mémoire pour Jules Mirès contre le ministère public.1862.