SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE, HISTORIQUE
ET SCIENTIFIQUE DE SOISSONS
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Dossier(s) sélectionné :

Dossier : 58 - Pièces diverses.
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Dossier : 58 - 11.5



Pièces diverses de 1571 à 1789. 1571.

 1 - Actes concernant l'acquisition des 3/4 d'une maison par Médard Vilain à Robert Rapillart.

 1.1 - Sentence obtenue par Villain au sujet de sa demande de garantie. Papier, 2 feuillets, 16 x 24.

 1.2 - Sommation en garantie faite à la requête de Villain contre Marie (?) Rapillard, fille mineure de Robert Rapillard. Papier, 2 feuillets, 17,5 x 27,5.

 1.3 - Lettre de rescision obtenue par Isabelle contre la ratification par elle faite à la vente de la maison de Robert Rapillard (1567 ?). 20,5 x 30. 1567.

 1.4 - Contrat de mariage entre Robert Rapillard et Déa (?), dans lequel Philippe Rapillard lui donne une maison. Papier, 4 feuillets, 17 x 26, avec une attestation-reçu de Robert Rapillard (1571). Papier, 13 x 20,5. 1570.

 1.5 - Acquisition par Médard Vilain et Barbe Quentin de 3/4 d'une maison, de Robert Rapillard et sa femme Déa, indivise avec ledit Vilain, au moyen de l'acquisition qu'il en a faite le 2 avril 1571 (30 août 1571). Parchemin, 44 x 39. Attestation au verso par Nicolas d'Any (?) Humber, abbé de Saint-Crépin-le-Grand, de Soissons. 2 avril 1571.

 2 - Jugement du bailliage de Laon au profit de Simon d'Esquirré contre la veuve Villain. Parchemin, 24 x 30,5.

 3 - Lot de 5 pièces en papier et un parchemin de 17,5 x 24 concernant un litige entre Jean Antoine Tiron et Sébastien Lebouru en 1744. Timbres de la Généralité de Soissons. 1744.

 4 - Lot de 5 pièces en papier concernant une réception à la maîtrise sans qualité. Timbre de la Généralité de Soissons. 14 août 1743.

 5 - Arrêt des juges de Soissons sur les condamnations par corps contre les receveurs généraux. Papier. 4 août 1716.

 6 - Lettre sur papier du 6 avril 1757, de Saint-Amand. 6 avril 1757.

 7 - Certificat de Nicolas Jeannel concernant Marguerite Leboeuf, sur papier. Timbre de la Généralité de Châlons. 1757.

 8 - Requête de Nicolas Troisel (?) et Pierre Josselin pour transporter leur boutique ailleurs. Parchemin non daté.

 9 - Lot de trois pièces.

 9.1 - Requête présentée à la Communauté des marchands drapiers, merciers, joaillers de Soissons par Robert Perrier, de Coincy. Sur Papier. 4 août 1695.

 9.2 - Attestation de Robert Perrier, sur papier. 6 septembre 1695.

 9.3 - Attestation dans laquelle Robert Perrier reconnaît avoir fait 3 ans d'apprentissage à Soissons (non daté). Papier.

 10 - Liste d'accusés-réceptions du bulletin des lois du 30 ventôse au 3 prairial (année non définie). 2 feuillets, papier.

 11 - Affaire de Blossac, intendant de la Généralité.

 11.1 - Lettre aux juges et consuls de Soissons sur les élections aux juridictions consulaires, non signée (13 juillet 1778 ?). Sur papier bleu, 20,5 x 31. 13 juillet 1778.

 11.2 - Mémoire pour défendre contre la demande de la Communauté des marchands bonnetiers, chapeliers, pelletiers et fourreurs de Soissons contre les juges et consuls de Soissons. Non signé, non daté. Sur papier bleu, 20,5 x 31. 4 feuillets.

 11.3 - Copie de lettre de M. Barentin à M. de Blossac. Sur papier bleu, 20 x 30. Autographe de Blossac. 8 septembre 1788.

 11.4 - Lettre de Blossac aux juges et consuls de Soissons. Papier bleu, 20 x 30. Autographe de Blossac. 22 décembre 1788.

 11.5 - Accusé-réception de la délibération du 12 janvier 1789. Papier, 20,5 x 32. Autographe de Blossac. 12 janvier 1789.

 11.6 - Requête présentée le 14 février 1789 par de Blossac avec annotations du 1er mars 1789 et du 23 avril 1789. Papier, 30 x 38,5. Autographe de Blossac. 14 février 1789.

 11.7 - Lettre de Blossac sur le mémoire de Floquet. Papier bleu, 15,5 x 20. Deux feuillets. Autographe de Blossac. 16 février 1789.

 11.8 - Copie de la précédente, sur papier bleu, 20,5 x 31.

 11.9 - Transmission d'une requête du sieur Delaistre. Papier bleu, 20,5 x 31. Autographe de Blossac. 23 mars 1789.

 11.10 - Accusé-réception de la réponse à sa lettre du 16 février. Papier bleu, 20 x 24,5. Autographe de Blossac. 24 avril 1789.

 11.11 - Convocation des juges consulaires pour le 14 juillet. Papier bleu, 20 x 26. Signé Blossac. 10 juillet 1789.

 11.12 - Brouillon de lettre des juges et consuls de Soissons à Mgr. De Miromenil, Garde des sceaux, sur la réforme des communautés de métiers. Papier, 19 x 31. Non daté.

 11.13 - Brouillon de commentaire sur le mémoire concernant les élections consulaires. Non daté, non signé.