SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE, HISTORIQUE
ET SCIENTIFIQUE DE SOISSONS
Accueil La Société Archives Bibliothèque Photos Publications Documentation Espace numérisé Histoire locale
Dossier(s) sélectionné :

Dossier : 233 - Documents ecclésiastiques.
Elément correspondant à l'index :
Dossier : 233 - 3




 1 - Tableau des édifices non aliénés, destinés originairement aux exercices d'un ou de plusieurs cultes et dont les Communes étaient en possession au 1er jour de l'an 2 de la République. 50 x 37. État du 9 nivôse an 8.

 2 - Berzy-le-Sec :

 2.1 - Lettre d'expédition de l'état des ornements. 16,5 x 21,5. 15 prairial an 10.

 2.2 - Note du maire sur l'adjudication des biens de l'église. Litige avec la famille de Pierre Alexis Pottier, cultivateur à Chazelle. 15 x 19. Non daté.

 2.3 - État des ormements que le citoyen Mosnier, ex-curé de Berzy, a prêtés à l'église de Berzy. 10 prairial an 10. Certificat du maire De Roucy du 15 prairial an 10. 2 feuillets 19,5 x 30.

 3 - Ambleny :

 3.1 - Pétition des habitants d'Ambleny à l'évêque de Soissons, se plaignant de l'attitude de la municipalité à l'égard de M. Vatin, desservant de Ressons-le-Long, Ambleny et Saint-Bandry. 2 feuillets 18,5 x 29,5. Non daté.

 3.2 - Note sur le presbytère d'Ambleny. 15,5 x 20. 19 janvier 1809.

 3.3 - Lettre du maire au Sous-préfet justifiant sa conduite vis-à-vis du desservant. 2 feuillets 19 x 29. 10 octobre 1809.

 4 - Pasly : Lettre du maire demandant au Sous-préfet l'autorisation d'inscrire les dépenses pour le desservant des deux paroisses. Session du Conseil municipal du 20 septembre au 4 octobre 1816.

 5 - Cuffy (sic, = Cuffies) : Lettre du maire demandant au Sous-préfet l'autorisation de fournir un logement au desservant. 2 feuillets 19 x 30,5. 4 germinal an 13.

 6 - Condé :

 6.1 - Lettre du nouveau desservant se plaignant d'avoir trouvé porte close en arrivant dans la commune. 15,5 x 19,5. 23 avril 1806.

 6.2 - Brouillon de lettre demandant au maire de procurer un logement au nouveau desservant. 15 x 19,5. 8 prairial an ?

 7 - Braine, Saint-Yved :

 7.1 - Arrêté préfectoral sur la vente aux enchères des matériaux bois, fer et autre provenant des parties écroulées de Saint-Yved. 2 feuillets 18,5 x 29. 22 décembre 1808.

 7.2 - Lettre du Préfet précisant le mode de versement des fonds provenant de la vente des matériaux de Saint-Yved. 2 feuillets 18,5 x 24. 30 mars 1809.

 8 - Soissons :

 8.1 - Délibérations du District de Soissons décidant que la maison de Vauxbuin, cause de litige avec le Séminaire, ne sera ni vendue ni soumissionnée. 2 feuillets 21 x 32. 6 août 1793.

 8.2 - Pétition du Séminaire concernant la vente de la maison de campagne de Vauxbuin (8 août 1793), avec en marge l'arrêté du District du 18 août 1793. 2 feuillets 19 x 24.

 8.3 - Procès-verbal de l'estimation des biens nationaux de la maison de Vauxbuin. 2 feuillets 19,5 x 30,5. 1er juillet 1793.

 8.4 - Brouillon de lettre du Sous-préfet au Préfet sur le logement de l'évêque de Soissons. 2 feuillets 15 x 19. 11 prairial an 11.

 9 - Oulchy-le-Château :

 9.1 - Note du préfet réclamant le nombre des élèves fréquentant l'école. 12 x 15. Non daté.

 9.2 - Brouillon de lettre du 29 octobre 1830 sur le même sujet. 15 x 19.

 9.3 - Réponse du maire Duval sur l'effectif de l'école. 18,5 x 24,5. 1er novembre 1830.

 9.4 - Brouillon de lettre au préfet. 14,5 x 19. 3 novembre 1830.

 9.5 - Lettre du sous-préfet renseignant le préfet sur les personnes logées au presbytère d'Oulchy-le-Château par le desservant. 2 feuillets 19,5 x 25. 28 octobre 1803.

 10 - Presles :

 10.1 - Supplique des chapelains des chapelles de Notre-Dame et Saint-Nicolas de Presles contre les habitants de la paroisse. 6 feuillets 22 x 33. 27 avril 1682.

 10.2 - Supplique des chapelains de Presles contre les habitants de la paroisse. 2 feuillets 21,5 x 32,5. 27 avril 1682.

 11 - Chavigny :

 11.1 - Lettre du préfet concernant la formation du rôle pour le garde-champêtre et le desservant. 2 feuillets 18,5 x 28,5. 8 juin 1820.

 11.2 - Brouillon de lettre au préfet. 18,5 x 27,5. 13 juin 1820.

 11.3 - Brouillon de lettre au maire de Chavigny. 18,5 x 27,5. 13 juin 1820.

 11.4 - Réponse du préfet au sous-préfet. 2 feuillets 18,5 x 28,5. 20 juillet 1820.

 12 - Braine :

 12.1 - Lettre de M. Bailleux démissionnant des fonctions de marguillier extérieur pour Braine et Brenelle. 2 feuillets 17 x 21,5. 10 novembre 1807.

 12.2 - Lettre du maire proposant 4 personnes au choix du préfet pour remplacer M. Bailleux. 2 feuillets 17,5 x 22. 26 décembre 1807.

 12.3 - Lettre de Dufresne, marguillier de la fabrique extérieure de Braine, sur le devis des réparations à faire à l'église. 18,5 x 24. 4 janvier 1808.

 13 - Cramaille : Érection de l'église en chapelle vicariale (lettre du préfet De Floirac du 12 septembre 1822). 20,5 x 25,5.

 14 - Ordonnance royale du 3 mars 1825. Titres des articles de l'ordonnance.

 14.1 - Lettre d'envoi de l'ordonnance par le préfet De Floirac au sous-préfet. 18,5 x 24. 3 août 1825.

 14.2 - Copie de l'ordonnance du Roi sur les presbytères des succursales vacantes. 2 feuillets 18,5 x 28. 3 mars 1825.

 15 - Arrêté du préfet concernant le remboursement d'une rente annuelle à la fabrique extérieure de l'église paroissiale de Villers-Cotterêts. 2 feuillets 19,5 x 29,5 (la fin est déchirée). 21 février 1810.

 16 - Vauxbuin :

 16.1 - Pétition adressée au juge de paix par les habitants de la paroisse au sujet du logement du desservant en chef. Signature d'une cinquantaine de noms. 2 feuillets 19,5 x 30,5. Non daté.

 16.2 - Pétition des habitants de la paroisse adressée au sous-préfet réclamant la prise en charge du salaire du desservant en chef et des réparations à l'église, avec signatures des habitants et une liste des habitants qui ne savent pas signer. 16,5 x 19,5. Non daté.

 16.3 - Demande du maire d'échanger une partie des biens communaux contre l'ancien presbytère. 15 x 20. 22 prairial an 11.

 17 - Chavonne : Pétition présentée par Pierre Dolle, propriétaire. 18 x 25. 13 prairial an 12.

 18 - Bucy : Lettre de Mme de Sinceny, douairière, réclamant l'expulsion de M. Sarrasin qui s'incruste chez elle. 2 feuillets 18 x 24. Trace de cachet de cire rouge. 9 juin 1803.

 19 - Hotel : Lettre du maire demandant l'autorisation de percevoir le loyer de M. Rossignol, prieur curé d'Hotel. 2 feuillets 15,5 x 20. Cachet de la mairie. 9 germinal an 13.

 20 - Saint-Germain-Villeneuve : Lettre du maire sur la situation paroissiale. 2 feuillets 19 x 27,5. 18 janvier 1809.

 21 - Chaudun : Lettre du Maire signalant que Chaudun n'a pas de presbytère. 17 x 22. 15 janvier 1808.

 22 - Venizel : Note sur l'érection de l'église en chapelle vicariale. 10,5 x 17. 30 août 1826.

 23 - Breny : Brouillon de lettre arrêtant l'érection de l'église de Breny en annexe légale. 18,5 x 28. 24 mars 1824.

 24 - Billy-sur-Aisne :

 24.1 - Lettre du maire sur la situation du presbytère. 2 feuillets 16,5 x 21. 17 janvier 1809.

 24.2 - Lettre du maire exposant au sous-préfet les problèmes posés par le logement du desservant de Billy et de Venizel. 2 feuillets 19,5 x 30. 7 ventôse an 11.

 25 - Circulaire préfectorale sur la désignation des marguilliers des nouvelles fabriques. 2 feuillets imprimés 19,5 x 25,5. 30 nivôse an 10.

 26 - Cuiry-Housse : Lettre du maire Pierre Victor Pottier rendant compte de l'affichage de l'ordonnance du Roi. 19 x 29,5. Cachet de la mairie. 15 septembre 1821.

 27 - Certificat affirmant que le presbytère de Tigny n'a été ni vendu ni estimé. 17,5 x 25. Cachet de l'enregistrement. 24 prairial an 11.