SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE, HISTORIQUE
ET SCIENTIFIQUE DE SOISSONS
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Dossier : 175 - Gestion des paroisses.
Elément correspondant à l'index :
Dossier : 175 - 7




 1 - Lettre d'envoi des répartiteurs désignés pour la répartition des contributions de l'an 11 de Villers-en-Prayère. 15,5 x 19,5. 12 floréal an 10.

 2 - État des biens fonds, rentes et surcens appartenant aux fabriques des communes. Non daté. 2 feuillets 19,5 x 30.

 3 - Lettre des marguilliers de Couvrelles au Sous-préfet. 2 feuillets 19 x 23,5. 31 janvier 1808.

 4 - État détaillé des biens fonds, rentes et créances pour la fabrique extérieure de Montigny-Lengrain. 59,5 x 45. 15 septembre 1808.

 5 - Délibération du Conseil de fabrique intérieure de Missy-aux-Bois réclamant la création d'une fabrique extérieure. 2 feuillets 19,5 x 30. 22 septembre 1808.

 6 - État du 10ème du revenu foncier à payer pour le culte par les communes de l'arrondissement de Soissons pour 1809. 2 feuillets 25,5 x 39,5. 29 juin 1809.

 7 - Notification des 5 membres du Conseil de fabrique pour Ambleny. 2 feuillets 14,5 x 19. 3 octobre 1810.

 8 - Copie d'un décret de Napoléon concernant les livres et rentes des fabriques, chapitres, etc. 18,5 x 29. 15 ventôse an 13.

 9 - Lettre d'envoi de la copie du décret précédent. 2 feuillets 18,5 x 24,5. 12 messidor an 13.